Politique de confidentialité et Propriété Intellectuelle
Protection des données personnelles
Les renseignements personnels que nous collectons sont recueillis au travers d’un formulaire de contact disponible sur notre site. Ils sont utilisés pour nous permettre de vous recontacter afin de répondre à votre demande ou établir un devis.
Droit d’opposition, d’accès, de modification ou de retrait
Il est de notre responsabilité de nous assurer que les données à caractère personnel dont nous disposons sont correctes et à jour et c’est pourquoi, conformément à l’article 32 de la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel et modifiant la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de suppression des informations vous concernant à exercer à tout moment auprès de Les Jolis Intérieurs en nous contactant à l’adresse e-mail : contact@lesjolisinterieurs.com.
Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site Les Jolis Intérieurs, qu’ils soient visuels ou textuels, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ainsi, aucun des documents provenant du site Les Jolis Intérieurs ne peut-être copié, reproduit, republié, téléchargé, posté, transmis ou distribué d’aucune manière que ce soit sauf autorisation écrite de Céline Danton Les Jolis Intérieurs .
La modification de ces documents ou leur utilisation dans un autre but constitue une infraction au droit de propriété intellectuelle de Les Jolis Intérieurs.
L’utilisateur qui dispose d’un site Internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement à la homepage du site Les Jolis Intérieurs, doit obligatoirement en demander l’autorisation à la société Les Jolis Intérieurs.
Il ne s’agira pas dans ce cas d’une convention implicite d’affiliation. Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de la société Les Jolis Intérieurs.
Les marques, logos, photos, dessins et modèles figurant sur ce site sont la propriété exclusive de Les Jolis Intérieurs. Leur divulgation ne saurait en aucun cas être interprétée comme accordant une licence ou un droit d’utilisation quelconque des dites marques et éléments distinctifs protégés par le droit d’auteur. Ils ne peuvent donc être utilisés sous peine de contrefaçon.
Législation
Nous nous engageons à respecter les dispositions législatives françaises et européennes en vigueur.